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Le site camping.caba.fr a été créé et édité par la Communication de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac - 3 place des Carmes, 15000 Aurillac, 04 71 46 86 30

Création et édition

  • Directeur de la publication : Pierre Mathonier, Président de la CABA
  • Rédaction en chef : Direction de la Communication
  • Réalisation technique : Direction des Systèmes d'Information
  • Charte graphique et photographie : Service Communication
  • Rédaction et mise à jour : Service Communication et services communautaires

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Hébergement

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N° SIRET 424 761 419 00045
www.ovh.com

Reproduction

La structure générale du site, ainsi que les textes, photos, images et sons le composant sont la propriété de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac. En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute utilisation, reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la CABA.

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Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Conclusion

La présente déclaration peut être modifiée à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement pour être tenu(e) informé de ses modifications éventuelles.

 
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